Terms of service
Le contenu du site teatap.com inclut, Ă titre indicatif et non exhaustif, des images, photographies, illustrations, textes, logos, marques, vidĂ©o, jeux ou tout autre contenu. Tous ces Ă©lĂ©ments sont la propriĂ©tĂ© exclusive de la SAS TMTea ou sont utilisĂ©s avec une autorisation. Aucun Ă©lĂ©ment ne peut faire lâobjet dâune utilisation Ă quelque titre que ce soit (copie, adaptation, traduction, etcâŠ) par un tiers sans lâaccord explicite de la SAS TMTea, sous peine de poursuites. Lâutilisation dâun Ă©lĂ©ment de ce contenu par vous, ou par toute autre personne autorisĂ©e par vous, est interdite sauf autorisation spĂ©cifique par ces termes et conditions ou permission spĂ©cifique accordĂ©e. Tout usage illicite de ces images peut constituer une violation des lois sur le copyright, sur les marques, sur la vie privĂ©e et sur la publicitĂ©, ainsi que des rĂšglements et lois relatifs Ă la communication.
Il est formellement interdit dâutiliser ou de reproduire le nom ou/et le logo âTeaTapâ ou les visuels Ă quelque titre que ce soit et notamment Ă des fins publicitaires sans lâaccord prĂ©alable Ă©crit de la SAS TMTea.
Il est strictement interdit de faire un mauvais usage des contenus du site. Lâutilisateur sâengage Ă ne pas utiliser ce site et son contenu pour des fins illicites, contre ces dispositions gĂ©nĂ©rales et sâengage Ă rester conforme Ă la loi. TeaTap est une marque dĂ©posĂ©e.
ĂDITEUR DU SITE
TeaTap, SAS au capital de 100 000 âŹ
SIRET : 82806139000013
APE : 4637Z
N° TVA Intracommunautaire : FR20828061390
Directeur de publication : François THIEUW
8 rue du Houblon
59700 Marcq en Baroeul
Tel : 03 20 37 29 95
Email : hello@teatap.com
HĂBERGEMENT
OVH
2, rue Kellermann
59100 Roubaix
ACCĂS AU SITE
Lâutilisateur du site internet teatap.com reconnaĂźt disposer de la compĂ©tence et des moyens nĂ©cessaires pour accĂ©der et utiliser ce site internet. Les utilisateurs sur site web sont tenus de respecter les dispositions de la loi relative Ă lâinformatique, aux fichiers et aux libertĂ©s, dont la violation est passible de sanctions pĂ©nales. Ils doivent notamment sâabstenir, sâagissant dâinformations nominatives auxquelles ils accĂšdent, de toute collecte, de toute utilisation dĂ©tournĂ©e et dâune maniĂšre gĂ©nĂ©rale, de tout acte susceptible de porter atteinte Ă la vie privĂ©e ou Ă la rĂ©putation des personnes.
CONTENU DU SITE
teatap.com met Ă disposition des utilisateurs de ce site web des informations et outils disponibles et vĂ©rifiĂ©s, mais ne saurait ĂȘtre tenu pour responsable des erreurs ou de lâindisponibilitĂ© de certaines informations. Nous remercions les utilisateurs du site de nous faire part dâĂ©ventuelles omissions, erreurs ou corrections, en adressant un email Ă cette adresse : hello@teatap.com. Notre objectif est de diffuser des informations exactes et tenues Ă jour. Nous nous efforcerons de corriger les erreurs qui nous seront signalĂ©es. Les informations du prĂ©sent site :
sont exclusivement de nature gĂ©nĂ©rale et ne visent pas la situation particuliĂšre dâune personne physique ou morale ; ne sont pas nĂ©cessairement complĂštes, exhaustives, exactes ou Ă jour ;
renvoient parfois Ă des sites extĂ©rieurs sur lesquels teatap.com nâa aucun contrĂŽle et pour lesquels teatap.com dĂ©cline toute responsabilitĂ© ;
ne constituent pas un avis professionnel ou juridique en tant que tel.
Nous souhaitons limiter autant que possible les inconvĂ©nients occasionnĂ©s par des erreurs techniques. Cependant, certaines donnĂ©es ou informations prĂ©sentes sur notre site peuvent ne pas avoir Ă©tĂ© créées ou structurĂ©es dans des fichiers ou des formats exempts dâerreurs, et nous ne pouvons pas garantir que notre service ne sera pas interrompu ou autrement affectĂ© par de tels problĂšmes. teatap.com dĂ©cline toute responsabilitĂ© Ă lâĂ©gard de semblables inconvĂ©nients pouvant rĂ©sulter dâune utilisation de ce site ou de tout autre site extĂ©rieur auquel il renvoie. La prĂ©sente clause de non-responsabilitĂ© nâa pas pour but de limiter la responsabilitĂ© de teatap.com face Ă ses obligations lĂ©gales.
PROPRIĂTĂ INTELLECTUELLE
La structure gĂ©nĂ©rale, ainsi que les logiciels, textes, images animĂ©es ou fixes, sons, savoir-faire, dessins, graphismes et tous autres Ă©lĂ©ments composant ce site web relĂšvent de lâutilisation exclusive de teatap.com. Toute reprĂ©sentation totale ou partielle de ce site, par quelques procĂ©dĂ©s que ce soient, sans autorisation expresse de teatap.com, est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnĂ©e par les articles L335-2 et suivants du Code de la propriĂ©tĂ© intellectuelle. Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du prĂ©sent site web en direction dâautres ressources prĂ©sentes sur le rĂ©seau internet, ne sauraient engager la responsabilitĂ© de teatap.com.
DONNĂES PERSONNELLES
ConformĂ©ment Ă la loi Informatique et LibertĂ©s n°78-17 du 6 janvier 1978, le client dispose dâun droit dâaccĂšs, de rectification, dâopposition et de suppression aux donnĂ©es le concernant. Pour lâexercer, adressez-vous Ă hello@teatap.com.
Le prĂ©sent site a fait lâobjet dâune dĂ©claration Ă la CNIL â en date du 13 janvier 2012 â rĂ©cĂ©pissĂ© de dĂ©claration n°1558419.
LOI APPLICABLE
Lâusage de ce site web est rĂ©gi par la loi française Ă lâexception de toute autre lĂ©gislation.
Le contenu du site teatap.com inclut, Ă titre indicatif et non exhaustif, des images, photographies, illustrations, textes, logos, marques, vidĂ©o, jeux ou tout autre contenu. Tous ces Ă©lĂ©ments sont la propriĂ©tĂ© exclusive de la SAS TMTea ou sont utilisĂ©s avec une autorisation. Aucun Ă©lĂ©ment ne peut faire lâobjet dâune utilisation Ă quelque titre que ce soit (copie, adaptation, traduction, etcâŠ) par un tiers sans lâaccord explicite de la SAS TMTea, sous peine de poursuites. Lâutilisation dâun Ă©lĂ©ment de ce contenu par vous, ou par toute autre personne autorisĂ©e par vous, est interdite sauf autorisation spĂ©cifique par ces termes et conditions ou permission spĂ©cifique accordĂ©e. Tout usage illicite de ces images peut constituer une violation des lois sur le copyright, sur les marques, sur la vie privĂ©e et sur la publicitĂ©, ainsi que des rĂšglements et lois relatifs Ă la communication.
Il est formellement interdit dâutiliser ou de reproduire le nom ou/et le logo âTeaTapâ ou les visuels Ă quelque titre que ce soit et notamment Ă des fins publicitaires sans lâaccord prĂ©alable Ă©crit de la SAS TMTea.
Il est strictement interdit de faire un mauvais usage des contenus du site. Lâutilisateur sâengage Ă ne pas utiliser ce site et son contenu pour des fins illicites, contre ces dispositions gĂ©nĂ©rales et sâengage Ă rester conforme Ă la loi. TeaTap est une marque dĂ©posĂ©e.
ĂDITEUR DU SITE
TeaTap, SAS au capital de 100 000 âŹ
SIRET : 82806139000013
APE : 4637Z
N° TVA Intracommunautaire : FR20828061390
Directeur de publication : François THIEUW
8 rue du Houblon
59700 Marcq en Baroeul
Tel : 03 20 37 29 95
Email : hello@teatap.com
HĂBERGEMENT
OVH
2, rue Kellermann
59100 Roubaix
ACCĂS AU SITE
Lâutilisateur du site internet teatap.com reconnaĂźt disposer de la compĂ©tence et des moyens nĂ©cessaires pour accĂ©der et utiliser ce site internet. Les utilisateurs sur site web sont tenus de respecter les dispositions de la loi relative Ă lâinformatique, aux fichiers et aux libertĂ©s, dont la violation est passible de sanctions pĂ©nales. Ils doivent notamment sâabstenir, sâagissant dâinformations nominatives auxquelles ils accĂšdent, de toute collecte, de toute utilisation dĂ©tournĂ©e et dâune maniĂšre gĂ©nĂ©rale, de tout acte susceptible de porter atteinte Ă la vie privĂ©e ou Ă la rĂ©putation des personnes.
CONTENU DU SITE
teatap.com met Ă disposition des utilisateurs de ce site web des informations et outils disponibles et vĂ©rifiĂ©s, mais ne saurait ĂȘtre tenu pour responsable des erreurs ou de lâindisponibilitĂ© de certaines informations. Nous remercions les utilisateurs du site de nous faire part dâĂ©ventuelles omissions, erreurs ou corrections, en adressant un email Ă cette adresse : hello@teatap.com. Notre objectif est de diffuser des informations exactes et tenues Ă jour. Nous nous efforcerons de corriger les erreurs qui nous seront signalĂ©es. Les informations du prĂ©sent site :
sont exclusivement de nature gĂ©nĂ©rale et ne visent pas la situation particuliĂšre dâune personne physique ou morale ; ne sont pas nĂ©cessairement complĂštes, exhaustives, exactes ou Ă jour ;
renvoient parfois Ă des sites extĂ©rieurs sur lesquels teatap.com nâa aucun contrĂŽle et pour lesquels teatap.com dĂ©cline toute responsabilitĂ© ;
ne constituent pas un avis professionnel ou juridique en tant que tel.
Nous souhaitons limiter autant que possible les inconvĂ©nients occasionnĂ©s par des erreurs techniques. Cependant, certaines donnĂ©es ou informations prĂ©sentes sur notre site peuvent ne pas avoir Ă©tĂ© créées ou structurĂ©es dans des fichiers ou des formats exempts dâerreurs, et nous ne pouvons pas garantir que notre service ne sera pas interrompu ou autrement affectĂ© par de tels problĂšmes. teatap.com dĂ©cline toute responsabilitĂ© Ă lâĂ©gard de semblables inconvĂ©nients pouvant rĂ©sulter dâune utilisation de ce site ou de tout autre site extĂ©rieur auquel il renvoie. La prĂ©sente clause de non-responsabilitĂ© nâa pas pour but de limiter la responsabilitĂ© de teatap.com face Ă ses obligations lĂ©gales.
PROPRIĂTĂ INTELLECTUELLE
La structure gĂ©nĂ©rale, ainsi que les logiciels, textes, images animĂ©es ou fixes, sons, savoir-faire, dessins, graphismes et tous autres Ă©lĂ©ments composant ce site web relĂšvent de lâutilisation exclusive de teatap.com. Toute reprĂ©sentation totale ou partielle de ce site, par quelques procĂ©dĂ©s que ce soient, sans autorisation expresse de teatap.com, est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnĂ©e par les articles L335-2 et suivants du Code de la propriĂ©tĂ© intellectuelle. Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du prĂ©sent site web en direction dâautres ressources prĂ©sentes sur le rĂ©seau internet, ne sauraient engager la responsabilitĂ© de teatap.com.
DONNĂES PERSONNELLES
ConformĂ©ment Ă la loi Informatique et LibertĂ©s n°78-17 du 6 janvier 1978, le client dispose dâun droit dâaccĂšs, de rectification, dâopposition et de suppression aux donnĂ©es le concernant. Pour lâexercer, adressez-vous Ă hello@teatap.com.
Le prĂ©sent site a fait lâobjet dâune dĂ©claration Ă la CNIL â en date du 13 janvier 2012 â rĂ©cĂ©pissĂ© de dĂ©claration n°1558419.
LOI APPLICABLE
Lâusage de ce site web est rĂ©gi par la loi française Ă lâexception de toute autre lĂ©gislation.